Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PÉRIGOURMAND “ se met en 4 ” POUR SA GASTRONOMIE
EURL PERIGOURMAND
LUCIEN JOINEL – PETIT MAS

Numéro de dépôt :
3228247
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/06/2013
LE PÉRIGOURMAND “ se met en 4 ” POUR SA GASTRONOMIE de PERIGOURMAND

Présentation de la marque LE PÉRIGOURMAND “ se met en 4 ” POUR SA GASTRONOMIE

Déposée le 2 juin 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PERIGOURMAND et LUCIEN JOINEL – PETIT MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE PÉRIGOURMAND “ se met en 4 ” POUR SA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PERIGOURMAND - France et LUCIEN JOINEL – PETIT MAS domicilié(e) 24200 SARCAT LA CANEDA - 24200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucien JOINEL domicilié(e) PETIT MAS SUD, Rue MARC DELBREIL, 24200 SARLAT LA CANEDA - France.

La marque LE PÉRIGOURMAND “ se met en 4 ” POUR SA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PÉRIGOURMAND “ se met en 4 ” POUR SA GASTRONOMIE est expirée depuis le 2 juin 2013.


EURL PERIGOURMAND - France

LUCIEN JOINEL – PETIT MAS - 24200 SARCAT LA CANEDA - 24200 - France


Lucien JOINEL - PETIT MAS SUD, Rue MARC DELBREIL, 24200 SARLAT LA CANEDA - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Papier carton – produits de l'imprimerie. Articles pour reliures photographies. Papeterie, adhésifs, pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères imprimerie, clichés. Viande – poisson. Volailles gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confiture, compote, œufs cuit et produits laitiers, huiles graisses comestibles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs – fourniture accès à un réseau informatique mondial – Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs – services hôteliers. Réservation hôtels. Crèches enfants. Exploitation terrain camping. Maisons de retraite pour personnes agées – services d'affichage électronique. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.