Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GAZETTE
Périgord Millésimes & Terroirs, SARL

Numéro de dépôt :
4231997
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
LA GAZETTE de Périgord Millésimes & Terroirs

Présentation de la marque LA GAZETTE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Périgord Millésimes & Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GAZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Périgord Millésimes & Terroirs domicilié(e) 25 Place Gambetta - 24100 - Bergerac - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 926 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Périgord Millésimes & Terroirs, M. Stéphane GRANGER domicilié(e) 25 Place Gambetta - 24100 - Bergerac - France.

La marque LA GAZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAZETTE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.


Périgord Millésimes & Terroirs, SARL - 25 Place Gambetta - 24100 - Bergerac - France - SIREN 418926010


SARL Périgord Millésimes & Terroirs, M. Stéphane GRANGER - 25 Place Gambetta - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.