Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FER FOR DECO
PERIGAULT Christophe, FER FOR DECO, Société en Nom Propre

Numéro de dépôt :
3890148
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FER FOR DECO de PERIGAULT Christophe

Présentation de la marque FER FOR DECO

Déposée le 30 janvier 2012 par la société PERIGAULT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FER FOR DECO »

Le déposant est la société PERIGAULT Christophe domicilié(e) 1 chemin des condamines, St Martin du Bosc, 34700 LE BOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 150 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe PERIGAULT, FER FOR DECO domicilié(e) 1 chemin des condamines, St Martin du Bosc, 34700 LE BOSC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PERIGAULT Christophe, FER FOR DECO, Société en Nom Propre - 1 chemin des condamines, St Martin du Bosc, 34700 LE BOSC - France - SIREN 493150015


Christophe PERIGAULT, FER FOR DECO - 1 chemin des condamines, St Martin du Bosc, 34700 LE BOSC - France


Errata de la publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Republication pour erratum - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675027 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Ferronnerie d'art et d'habitat.