Déposée le 25 mars 1994 par PERIGAUD Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORPILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est PERIGAUD Bernard, domicilié(e) Quartier Les Fonds, 26530 LE GRAND SERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.
La marque TORPILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORPILLEUR est expirée depuis le 25 mars 2004.
PERIGAUD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CAPHARNAUM , BULDOZER
PERIGAUD Bernard - Quartier Les Fonds, 26530 LE GRAND SERRE - France
CABINET F. WAGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Vêtements, chaussures, chapellerie.Antidérapants pour chaussures; semelles, semelles intérieures.Pantoufles, chaussons, chaussettes, sabots, sandales, souliers, bottes, bottines, chaussures de sport, chaussures de football, chaussures de plage et tout produit chaussant
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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