Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPHARNAUM
PERIGAUD Bernard

Numéro de dépôt :
94508564
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque CAPHARNAUM

Déposée le 28 février 1994 par PERIGAUD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPHARNAUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est PERIGAUD Bernard, domicilié(e) Quartier Les Fond, 26530 LE GRAND SERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque CAPHARNAUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPHARNAUM est expirée depuis le 28 février 2004.

PERIGAUD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BULDOZER , TORPILLEUR


PERIGAUD Bernard - Quartier Les Fond, 26530 LE GRAND SERRE - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vêtements, chaussures, chapellerie.Antidérapants pour chaussures; semelles, semelles intérieures.Pantoufles, chaussons, chaussettes, sabots, sandales, souliers, bottes, bottines, chaussures de sport, chaussures de football, chaussures de plage et tout produit chaussant