Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULDOZER
PERIGAUD Bernard

Numéro de dépôt :
93491854
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2003

Présentation de la marque BULDOZER

Déposée le 12 novembre 1993 par PERIGAUD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULDOZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est PERIGAUD Bernard, domicilié(e) domiciliés 6-8, rue des Réservoirs, 94410 SAINT-MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque BULDOZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULDOZER est expirée depuis le 12 novembre 2003.

PERIGAUD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CAPHARNAUM , TORPILLEUR


PERIGAUD Bernard - domiciliés 6-8, rue des Réservoirs, 94410 SAINT-MAURICE - France


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249342 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vêtement, chaussures, chapellerie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.