Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PERIFRUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O' NATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERIFRUIT domicilié(e) 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 210 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERIFRUIT domicilié(e) 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France.
La marque O' NATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERIFRUIT, SA - 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France - SIREN 398210450
PERIFRUIT - 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 23 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724362 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Potage et préparation pour potage sauce et préparation pour sauce ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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