Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALLÉE VERTE
“ PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS, société anonyme

Numéro de dépôt :
4305765
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2026
VALLÉE VERTE de  PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS

Présentation de la marque VALLÉE VERTE

Déposée le 10 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA)  PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALLÉE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA)  PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS domicilié(e) Siège social : Le Moulin Neuf - 24260 - LE BUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 210 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS, Mme Solène DEVALLE domicilié(e) Le Moulin Neuf - 24260 - LE BUGUE - France.

La marque VALLÉE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLÉE VERTE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

 PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE VERTE LA NATURE PUR FRUIT , La Ronde des Saveurs


“ PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS, société anonyme - Siège social : Le Moulin Neuf - 24260 - LE BUGUE - France - SIREN 398210450


“ PERIFRUIT S.A. ” LA PERIGOURDINE DE JUS DE FRUITS NATURELS, Mme Solène DEVALLE - Le Moulin Neuf - 24260 - LE BUGUE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 23 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724362 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool.