Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le safran du Larzac
Perier Guillaume

Numéro de dépôt :
3794248
Date de dépôt :
01/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/01/2021
le safran du Larzac de Perier Guillaume

Présentation de la marque le safran du Larzac

Déposée le 1 janvier 2011 par Perier Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le safran du Larzac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Perier Guillaume domicilié(e) 31 rue du jeu de mail - 34520 - LE CAYLAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Perier Guillaume domicilié(e) 31 rue du jeu de mail - 34520 - LE CAYLAR - France.

La marque le safran du Larzac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le safran du Larzac est expirée depuis le 1 janvier 2021.


Perier Guillaume - 31 rue du jeu de mail - 34520 - LE CAYLAR - France


Perier Guillaume - 31 rue du jeu de mail - 34520 - LE CAYLAR - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576504 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.