Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chaux conseil &formation
Mme PERIER France

Numéro de dépôt :
3221707
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2013
La Chaux conseil &formation de PERIER France

Présentation de la marque La Chaux conseil &formation

Déposée le 10 avril 2003 par madame PERIER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Chaux conseil &formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est madame PERIER France domicilié(e) 2, rue du Vivier,72260 René - 72260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERIER domicilié(e) 2, rue du Vivier,72260 René - 72260 - France.

La marque La Chaux conseil &formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaux conseil &formation est expirée depuis le 10 avril 2013.


Mme PERIER France - 2, rue du Vivier,72260 René - 72260 - France


Mme PERIER - 2, rue du Vivier,72260 René - 72260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

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