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Marques déposées par PERIE BENOIT CHARLES
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Val Enchanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val Enchanté
PERIE BENOIT CHARLES

Numéro de dépôt :
3951034
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
Val Enchanté de PERIE BENOIT CHARLES

Présentation de la marque Val Enchanté

Déposée le 28 septembre 2012 par PERIE BENOIT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val Enchanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est PERIE BENOIT CHARLES domicilié(e) Grand Combe - 12330 - MARCILLAC VALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit PERIE, M. PERIE Benoit domicilié(e) Grand Combe - 12330 - MARCILLAC VALLON - France.

La marque Val Enchanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Enchanté est expirée depuis le 28 septembre 2022.


PERIE BENOIT CHARLES - Grand Combe - 12330 - MARCILLAC VALLON - France


Benoit PERIE, M. PERIE Benoit - Grand Combe - 12330 - MARCILLAC VALLON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux ; hydromel.