Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PERICARD FranÇois
/
CARRE JAUNE LES PRODUITS DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE JAUNE LES PRODUITS DU TERROIR
PERICARD FranÇois, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1561917
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1999
CARRE JAUNE LES PRODUITS DU TERROIR de PERICARD FranÇois

Présentation de la marque CARRE JAUNE LES PRODUITS DU TERROIR

Déposée le 21 avril 1989 par PERICARD FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE JAUNE LES PRODUITS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERICARD FranÇois, de nationalité franÇaise, domicilié(e) 29, Grande Rue, 78810 FEUCHEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque CARRE JAUNE LES PRODUITS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31


PERICARD FranÇois, de nationalité franÇaise - 29, Grande Rue, 78810 FEUCHEROLLES - France


LE CABINET PLASSERAUD - France


Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53845 - Publication au BOPI 1991-06-07

Produits diététiques à usage médical.Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.