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Marques déposées par PERIBERE Jacques
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ELFLEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELFLEUR
PERIBERE Jacques

Numéro de dépôt :
1401153
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017

Présentation de la marque ELFLEUR

Déposée le 30 mars 1987 par PERIBERE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELFLEUR »

Le déposant est PERIBERE Jacques domicilié(e) Domaine de Launay, Douchy,45220 CHATEAURENARD (dossier no 2333618) - 45220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2333618) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELFLEUR est expirée depuis le 30 mars 2017.


PERIBERE Jacques - Domaine de Launay, Douchy,45220 CHATEAURENARD (dossier no 2333618) - 45220 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2333618) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333618 - Publication au BOPI 2007-02-06

Renouvellement sans limitation n°2083243 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Produits chimiques pour l'horticulture;produits horticoles et graines; plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.