Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTGEAR
M. PERI Julien

Numéro de dépôt :
4122859
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2024
SMARTGEAR de PERI Julien

Présentation de la marque SMARTGEAR

Déposée le 3 octobre 2014 par monsieur PERI Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMARTGEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur PERI Julien domicilié(e) 12 RUE DE LA BARRIERE - 77320 - ST MARTIN DU BOSCHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERI Julien domicilié(e) 12 RUE DE LA BARRIERE - 77320 - ST MARTIN DU BOSCHET - France.

La marque SMARTGEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGEAR est expirée depuis le 3 octobre 2024.

PERI Julien a également déposé les autres marques suivantes : BATTLEFLAG


M. PERI Julien - 12 RUE DE LA BARRIERE - 77320 - ST MARTIN DU BOSCHET - France


M. PERI Julien - 12 RUE DE LA BARRIERE - 77320 - ST MARTIN DU BOSCHET - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651715 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux, jouets.