Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCRAGES
Monsieur PERGAY Jacques

Numéro de dépôt :
3299400
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
ANCRAGES de PERGAY Jacques

Présentation de la marque ANCRAGES

Déposée le 24 juin 2004 par monsieur PERGAY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCRAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est monsieur PERGAY Jacques domicilié(e) 43, Rue d'Anthony demeurant à LIMOGES 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés domicilié(e) 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque ANCRAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCRAGES est expirée depuis le 24 juin 2014.

PERGAY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JP JACQUES PERGAY


Monsieur PERGAY Jacques - 43, Rue d'Anthony demeurant à LIMOGES 87000 - France


Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés - 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

– appareils d'éclairage. – cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols, cannes. – objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mers, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Meubles, glaces (miroirs), cadre. – ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux). Matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.