Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOUT
Numéro de dépôt :
1604474
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1998
Présentation de la marque ATOUT
Déposée le 4 octobre 1988 par PERGAUD épouse HABERMAN Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT est expirée depuis le 4 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54