Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREDERIC D'AUTEUIL
PERFORMER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631598
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque FREDERIC D'AUTEUIL

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PERFORMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDERIC D'AUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERFORMER domicilié(e) 86 rue des Archives, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FREDERIC D'AUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC D'AUTEUIL est expirée depuis le 29 novembre 2000.

PERFORMER a également déposé les autres marques suivantes : ON VA SE FORMER , FORMATIONSANTÉ , TOURNICOTI , laformationsante com


PERFORMER S.A., Société Anonyme - 86 rue des Archives, 75003 PARIS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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