Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la société PERFORMANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES TRESORS RFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la société PERFORMANCES domicilié(e) 28 Rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 655 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
La marque LES TRESORS RFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERFORMANCES, SNC - 28 Rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 327655551
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;
Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de divertissement destinés à des parcs d'attractions [autres que consoles de jeux vidéo d'arcade] ; jeux de cartes ; jeux d'échecs ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; équipements de billard (à l'exception des tapis) ; jouets pour animaux de compagnie ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de musculation ; appareils de jeux vidéo d'arcade autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. ;
Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'internet. ;
Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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