Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHUR
PERFORMANCES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92405024
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012

Présentation de la marque ARTHUR

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PERFORMANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERFORMANCES domicilié(e) 28 rue François 1er,75008 Paris (dossier no 2214650) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 655 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2214650) - 75008 - France.

La marque ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHUR est expirée depuis le 7 février 2012.

PERFORMANCES a également déposé les autres marques suivantes : SEPTENTRION , LES MOMENTS EN OR , PERFORMANCES HUMAINES DE TECHNIQUES LA REVUE DU FACTEURHUMAIN DANS L'ENTREPRISE , RFM le meilleur de la musique , LE MEILLEUR DES VOIX , LE MEILLEUR JEU , LES FACE A FACE RFM , PERFORMANCES MICRO INFORMATIQUE , TOUT L'OR DE LA MUSIQUE , ONLY COLLECTOR


PERFORMANCES Société Anonyme - 28 rue François 1er,75008 Paris (dossier no 2214650) - 75008 - France - SIREN 327655551


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2214650) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 17 janvier 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°338857 - Publication au BOPI 2002-01-17

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214650 - Publication au BOPI 2002-01-30

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, téléscription, transmission de messages, notamment par voie télématique