Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSSAILLON
GIE PERFORMANCE

Numéro de dépôt :
3355958
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
LE MOUSSAILLON de PERFORMANCE

Présentation de la marque LE MOUSSAILLON

Déposée le 20 avril 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PERFORMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOUSSAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PERFORMANCE domicilié(e) 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE PERFORMANCE domicilié(e) 14 rue du Lieutel, BP 57,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France.

La marque LE MOUSSAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSSAILLON est expirée depuis le 20 avril 2015.

PERFORMANCE a également déposé les autres marques suivantes : PERFORVENTE , LEADERFI , "FINE GUEULE" , M.O.I MANAGEMENT OPERATIONNEL INFORMATISE , JETXTREME 11 , ID MANIA , JETXTREME 66 , "COULEUR CARMIN" , CENTER FETE Les spécialistes de la fête , PERFORMANCE


GIE PERFORMANCE - 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France - SIREN 351990726


GIE PERFORMANCE - 14 rue du Lieutel, BP 57,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Viandes, toutes charcuteries, rillettes et rillons ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.