Marque enregistrée - Marque en non vigueur

march'ethic
Performance QSE, SarlCop
Mme GRUYER Dominique

Numéro de dépôt :
3968228
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
march\'ethic de Performance QSE

Présentation de la marque march'ethic

Déposée le 13 décembre 2012 par Performance QSE et madame GRUYER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « march'ethic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Les déposants sont Performance QSE, SarlCop domicilié(e) 40 rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame GRUYER Dominique domicilié(e) 18 rue des Graviers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Performance QSE, Mme GRUYER Dominique domicilié(e) 40 rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque march'ethic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque march'ethic est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Performance QSE a également déposé les autres marques suivantes : L'instant break


Performance QSE, SarlCop - 40 rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 5

Mme GRUYER Dominique - 18 rue des Graviers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Performance QSE, Mme GRUYER Dominique - 40 rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.