Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBON METALLIC
PERFORMANCE FRICTION CORPORATION, Société régie sous les lois de l'Etat de Caroline du Nord

Numéro de dépôt :
94504154
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2024

Présentation de la marque CARBON METALLIC

Déposée le 1 février 1994 par la société PERFORMANCE FRICTION CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBON METALLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société PERFORMANCE FRICTION CORPORATION domicilié(e) 83 Carbon Metallic Highway, P.O. Box 819, CLOVER, 29710-0819 CAROLINE DU SUD - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque CARBON METALLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBON METALLIC est expirée depuis le 1 février 2024.


PERFORMANCE FRICTION CORPORATION, Société régie sous les lois de l'Etat de Caroline du Nord - 83 Carbon Metallic Highway, P.O. Box 819, CLOVER, 29710-0819 CAROLINE DU SUD - États-Unis


Cabinet ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 1 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°278442 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385061 - Publication au BOPI 2004-01-15

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248799 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550088 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Plaquettes de freins à disque autres que pour véhicules.Plaquettes de freins à disque pour véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.