Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSS VERDE
PERFORM', SAS

Numéro de dépôt :
3891854
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/01/2022
CROSS VERDE de PERFORM\'

Présentation de la marque CROSS VERDE

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERFORM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CROSS VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERFORM' domicilié(e) Villa Béthanie, 25 bis Avenue de Flirey - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 535 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERFORM', M. BOULAIN Christophe domicilié(e) Villa Béthanie, 25 Bis Avenue de Flirey - 06000 - NICE - France.

La marque CROSS VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS VERDE est expirée depuis le 26 janvier 2022.

PERFORM' a également déposé les autres marques suivantes : SAGEWEB , PERFORM DASHBOARD , EMUL , STARX25 , ANTONELLO , PF PERFORM - M A FORME - , PERFORM ACCROIT LES PERFORMANCES DE L ENTREPRISE , STARWALL , VISUALIS


PERFORM', SAS - Villa Béthanie, 25 bis Avenue de Flirey - 06000 - NICE - France - SIREN 538535550


PERFORM', M. BOULAIN Christophe - Villa Béthanie, 25 Bis Avenue de Flirey - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).