Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DECLIC FRAICHEUR
PERFETTI VAN MELLE BENELUX BV, société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92411329
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque LE DECLIC FRAICHEUR

Déposée le 20 mars 1992 par la société étrangère PERFETTI VAN MELLE BENELUX BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DECLIC FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère PERFETTI VAN MELLE BENELUX BV domicilié(e) Zoete Inval 20 - 4815 - HK BREDA - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LE DECLIC FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DECLIC FRAICHEUR est expirée depuis le 20 mars 2022.

PERFETTI VAN MELLE BENELUX BV a également déposé les autres marques suivantes : MENTOS PURE BLACK , ICE CRUSH , BARBA'BULLE , MENTOS NATURAL FLAVOURS NATURAL COLOURS , UNE EXPLOSION DE FRAICHEUR , ICE BLAST MENTOS


PERFETTI VAN MELLE BENELUX BV, société de droit néerlandais - Zoete Inval 20 - 4815 - HK BREDA - Pays-Bas


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210849 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362490 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482435 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18

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