Déposée le 26 mai 1983 par PERFETTI VAN MELLE BENELUX B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PERFETTI VAN MELLE BENELUX B.V., B.V. domicilié(e) Zoete Inval 20,48000 DA BREDA,PAYS-BAS (dossier no 2236459) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MIZRAHI ASSOCIÉS Avocats à la cour domicilié(e) 1 rue de Chazelles,75017 PARIS (dossier no 2236459) - 75017 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237309.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERFETTI VAN MELLE BENELUX B.V., B.V. - Zoete Inval 20,48000 DA BREDA,PAYS-BAS (dossier no 2236459) - Pays-Bas
SELARL MIZRAHI ASSOCIÉS Avocats à la cour - 1 rue de Chazelles,75017 PARIS (dossier no 2236459) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Renouvellement avec limitation le 10 février 2003 n°2236459 - Publication au BOPI 2003-02-10
Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2014647 - Publication au BOPI 2003-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301007 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362490 - Publication au BOPI 2003-01-06
Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364413 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 10 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59120 - Publication au BOPI 1992-01-10
Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires Patisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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