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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERFECT CIRCLE EUROPE
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TOPC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPC
PERFECT CIRCLE EUROPE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94507210
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014

Présentation de la marque TOPC

Déposée le 18 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERFECT CIRCLE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERFECT CIRCLE EUROPE domicilié(e) 1 rue Gustave Eiffel,78300 POISSY (dossier no 2259939) - 78300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 808 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2259939) - 75008 - France.

La marque TOPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPC est expirée depuis le 18 février 2014.


PERFECT CIRCLE EUROPE société par actions simplifiée - 1 rue Gustave Eiffel,78300 POISSY (dossier no 2259939) - 78300 - France - SIREN 579808361


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2259939) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 12 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208755 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208755 - Publication au BOPI 1996-11-12

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2259939 - Publication au BOPI 2004-03-05

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Segments de pistons.Véhicules, moteurs pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.