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Marques déposées par PEREZ Jean Yves
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MANUFACTURE LORRAINE D'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l'or dans l'émail, M.L.E., M-L-E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE LORRAINE D'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l'or dans l'émail, M.L.E., M-L-E
PEREZ Jean Yves

Numéro de dépôt :
3811736
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
MANUFACTURE LORRAINE D\'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l\'or dans l\'émail, M.L.E., M-L-E de PEREZ Jean Yves

Présentation de la marque MANUFACTURE LORRAINE D'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l'or dans l'émail, M.L.E., M-L-E

Déposée le 3 mars 2011 par PEREZ Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE LORRAINE D'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l'or dans l'émail, M.L.E., M-L-E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est PEREZ Jean Yves domicilié(e) 9 rue de la paix - 88540 - BUSSANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEREZ Jean Yves domicilié(e) 9 rue de la Paix - 88540 - BUSSANG - France.

La marque MANUFACTURE LORRAINE D'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l'or dans l'émail, M.L.E., M-L-E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE LORRAINE D'EMAILLAGE Lorrémail, Lorémail, Lorrainémail, Lorraine-émail, émail-lorrain, émaillor, y-a de l'or dans l'émail, M.L.E., M-L-E est expirée depuis le 3 mars 2021.


PEREZ Jean Yves - 9 rue de la paix - 88540 - BUSSANG - France


PEREZ Jean Yves - 9 rue de la Paix - 88540 - BUSSANG - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles.