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Marques déposées par perez jean-yves
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Domaine de l'Obrieu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Obrieu
perez jean-yves

Numéro de dépôt :
3803345
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
Domaine de l\'Obrieu de perez jean-yves

Présentation de la marque Domaine de l'Obrieu

Déposée le 3 février 2011 par perez jean-yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'Obrieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est perez jean-yves domicilié(e) Domaine de l'Obrieu, Route de Saint Maurice par la montagne - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, perez jean-yves domicilié(e) Domaine de l'Obrieu, Route de Saint Maurice par la montagne - 84820 - VISAN - France.

La marque Domaine de l'Obrieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Obrieu est expirée depuis le 3 février 2021.

perez jean-yves a également déposé les autres marques suivantes : G Spot The hidden place for the finest wine


perez jean-yves - Domaine de l'Obrieu, Route de Saint Maurice par la montagne - 84820 - VISAN - France


perez jean-yves - Domaine de l'Obrieu, Route de Saint Maurice par la montagne - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.