Marque enregistrée - Marque en non vigueur

troc'n troc
PEREZ Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
97710759
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque troc'n troc

Déposée le 23 décembre 1997 par la société PEREZ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « troc'n troc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la société PEREZ Jean-Pierre domicilié(e) 48 A ROUTE DE BUSSEROLLES, 58180 MARZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 463 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEREZ Jean-Pierre - France.

La marque troc'n troc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque troc'n troc est expirée depuis le 23 décembre 2007.


PEREZ Jean-Pierre - 48 A ROUTE DE BUSSEROLLES, 58180 MARZY - France - SIREN 413463977


PEREZ Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vêtements, chaussures, chapellerie Couvertures de lits, draps.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.