Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JONQUE
PEREZ Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1633202
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque JONQUE

Déposée le 7 décembre 1990 par PEREZ Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JONQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEREZ Jean-Louis, domicilié(e) 200 chemin de Pigranel, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque JONQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JONQUE est expirée depuis le 7 décembre 2000.

PEREZ Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : WOOLF , FELOUQUE , MODUL PRO


PEREZ Jean-Louis - 200 chemin de Pigranel, 06250 MOUGINS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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