Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JONQUE
Numéro de dépôt :
1633202
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2000
Présentation de la marque JONQUE
Déposée le 7 décembre 1990 par PEREZ Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JONQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JONQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JONQUE est expirée depuis le 7 décembre 2000.
PEREZ Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21