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Marques déposées par PEREZ Francis
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NAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAE
PEREZ Francis

Numéro de dépôt :
3301904
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/2014
NAE de PEREZ Francis

Présentation de la marque NAE

Déposée le 7 juillet 2004 par PEREZ Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est PEREZ Francis domicilié(e) 6 Impasse Jean Mermoz,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEREZ Francis domicilié(e) 6, Impasse Jean Mermoz,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

La marque NAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAE est expirée depuis le 7 juillet 2014.

PEREZ Francis a également déposé les autres marques suivantes : LES OUVRIERS DE LA MER , NASHARA


PEREZ Francis - 6 Impasse Jean Mermoz,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


Monsieur PEREZ Francis - 6, Impasse Jean Mermoz,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431796 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Cuirs et imitations de cuir. Etui pour les clefs (maroquinerie) porte documents portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage] peau d'animaux. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.