Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L SEIGNEUR DE LAGARDE
PEREZ DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
92415044
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque L SEIGNEUR DE LAGARDE

Déposée le 10 avril 1992 par PEREZ DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L SEIGNEUR DE LAGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est PEREZ DOMINIQUE, domicilié(e) LE POUJOL, 46800 FARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE PEREZ - France.

La marque L SEIGNEUR DE LAGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L SEIGNEUR DE LAGARDE est expirée depuis le 10 avril 2002.


PEREZ DOMINIQUE - LE POUJOL, 46800 FARGUES - France


DOMINIQUE PEREZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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