Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELECTAL DELICES ET REGALS DE GASCOGNE
PEREZ CATHERINE

Numéro de dépôt :
93474317
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque DELECTAL DELICES ET REGALS DE GASCOGNE

Déposée le 25 juin 1993 par PEREZ CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DELECTAL DELICES ET REGALS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est PEREZ CATHERINE, domicilié(e) "LA DONE", 32300 MONCLAR SUR L'OSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEREZ CATHERINE - France.

La marque DELECTAL DELICES ET REGALS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELECTAL DELICES ET REGALS DE GASCOGNE est expirée depuis le 25 juin 2003.

PEREZ CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART RÉALITÉ


PEREZ CATHERINE - "LA DONE", 32300 MONCLAR SUR L'OSSE - France


PEREZ CATHERINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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