Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LE POUJOL
Numéro de dépôt :
1633878
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1998
Présentation de la marque CLOS LE POUJOL
Déposée le 7 mars 1988 par PEREZ Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS LE POUJOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LE POUJOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LE POUJOL est expirée depuis le 7 mars 1998.
PEREZ Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22