Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TERTRE DU RENARD
Numéro de dépôt :
1290375
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
19/07/1994
Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DU RENARD
Déposée le 19 juillet 1984 par PEREZ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU TERTRE DU RENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TERTRE DU RENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DU RENARD est expirée depuis le 19 juillet 1994.
PEREZ André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16