Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTIES
Perez Alexandra
Perez Elsa

Numéro de dépôt :
3788874
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
ORTIES de Perez Alexandra

Présentation de la marque ORTIES

Déposée le 8 décembre 2010 par Perez Alexandra et Perez Elsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Les déposants sont Perez Alexandra domicilié(e) 92 Boulevard Sebastopol - 75003 - PARIS - France et Perez Elsa domicilié(e) 92 Boulevard Sebastopol - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Perez Alexandra domicilié(e) 92 Boulevard Sebastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque ORTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTIES est expirée depuis le 8 décembre 2020.


Perez Alexandra - 92 Boulevard Sebastopol - 75003 - PARIS - France

Perez Elsa - 92 Boulevard Sebastopol - 75003 - PARIS - France


Perez Alexandra - 92 Boulevard Sebastopol - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cd, Dvd ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; Organisation et représentation de concerts, de spectacles ; studio d'enregistrement.