Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVITAL
Mr PEREZ Adrien

Numéro de dépôt :
94505457
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque SEVITAL

Déposée le 2 février 1994 par monsieur PEREZ Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « SEVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est monsieur PEREZ Adrien domicilié(e) Les Hippocampes Av. Préconil, 83120 Ste Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PEREZ Adrien - France.

La marque SEVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVITAL est expirée depuis le 2 février 2004.

PEREZ Adrien a également déposé les autres marques suivantes : L LOST FUNERAIRE , BIOSEVE


Mr PEREZ Adrien - Les Hippocampes Av. Préconil, 83120 Ste Maxime - France


Mr PEREZ Adrien - France


Inscription le 7 février 1995 - REJET PARTIEL n°181520 - Publication au BOPI 1995-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Résines naturelles à l'état brut produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits, préparations pour faire des boissons

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.