Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSEVE
Mr PEREZ Adrien

Numéro de dépôt :
93465020
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque BIOSEVE

Déposée le 13 avril 1993 par monsieur PEREZ Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « BIOSEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est monsieur PEREZ Adrien domicilié(e) Les Hippocampes Av. Préconil, 83120 Ste Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PEREZ Adrien - France.

La marque BIOSEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEVE est expirée depuis le 13 avril 2003.

PEREZ Adrien a également déposé les autres marques suivantes : SEVITAL , L LOST FUNERAIRE


Mr PEREZ Adrien - Les Hippocampes Av. Préconil, 83120 Ste Maxime - France


Mr PEREZ Adrien - France


Inscription le 8 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170145 - Publication au BOPI 1994-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique transformation des produits agricoles d'autrui, purification et régénération de l'air

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.