L'AS-DU- FALL A FEL
Présentation de la marque L'AS-DU- FALL A FEL
Déposée le 2 mars 2004 par monsieur PERETZ-ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AS-DU- FALL A FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AS-DU- FALL A FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS-DU- FALL A FEL est expirée depuis le 2 mars 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498236 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25