Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS-DU- FALL A FEL
Mr PERETZ-ISAAC

Numéro de dépôt :
3277062
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014
L\'AS-DU- FALL A FEL de PERETZ-ISAAC

Présentation de la marque L'AS-DU- FALL A FEL

Déposée le 2 mars 2004 par monsieur PERETZ-ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AS-DU- FALL A FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est monsieur PERETZ-ISAAC domicilié(e) 2 rue NICOLAS APPERT,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERETZ-DAISY domicilié(e) 2 rue NICOLAS-APPERT,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque L'AS-DU- FALL A FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS-DU- FALL A FEL est expirée depuis le 2 mars 2014.


Mr PERETZ-ISAAC - 2 rue NICOLAS APPERT,75011 PARIS - 75011 - France


Mme PERETZ-DAISY - 2 rue NICOLAS-APPERT,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498236 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Service de bars, service de traiteur, service hôteliers.