Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

GRENADE DE SEPTIMANIE
PERETTO Jean Claude
PERETTO Marie José

Numéro de dépôt :
3359692
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRENADE DE SEPTIMANIE de PERETTO Jean Claude

Présentation de la marque GRENADE DE SEPTIMANIE

Déposée le 18 mai 2005 par PERETTO Jean Claude et PERETTO Marie José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRENADE DE SEPTIMANIE »

Les déposants sont PERETTO Jean Claude domicilié(e) 255 Rue Charles Godin,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France et PERETTO Marie José domicilié(e) 255 Rue Charles Godin,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERETTO JEAN CLAUDE domicilié(e) 255 Rue Charles Godin,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32


PERETTO Jean Claude - 255 Rue Charles Godin,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France

PERETTO Marie José - 255 Rue Charles Godin,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France


PERETTO JEAN CLAUDE - 255 Rue Charles Godin,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France


Inscription le 27 septembre 2005 - retrait total n°418778 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Gelées, confiture, compotes boissons lactées à base de grenades. Fruits frais arbustes plants, arbres grenades et grenadiers. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à partir de jus de grenade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.