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Marques déposées par PERETTO Jean-Claude
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GRENADE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRENADE DE FRANCE
PERETTO Jean-Claude
PERETTO Marie-José

Numéro de dépôt :
3359694
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2025
GRENADE DE FRANCE de PERETTO Jean-Claude

Présentation de la marque GRENADE DE FRANCE

Déposée le 18 mai 2005 par PERETTO Jean-Claude et PERETTO Marie-José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRENADE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Les déposants sont PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 chemin de saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France et PERETTO Marie-José domicilié(e) 1109 chemin de Saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 chemin de saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.

La marque GRENADE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRENADE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

PERETTO Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : GRENAT DOUX , Grenade de mon Coeur , Amour de Grenade , LA GRENADERAIE , “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France , Terre de Grenades


PERETTO Jean-Claude - 1109 chemin de saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France

PERETTO Marie-José - 1109 chemin de Saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France


M. PERETTO Jean-Claude - 1109 chemin de saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France


Inscription le 25 avril 2007 - Changement d'adresse n°453077 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583626 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Gelées, confitures, compotes boisson lactées à base de grenades. Fruits frais arbustes plants arbres grenades / grenadier. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons à base de jus de grenade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.