Déposée le 8 décembre 2004 par la société PERETTI Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NO – TOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la société PERETTI Bruno domicilié(e) 14 chemin du Barris,69140 RILLEUX LA PAPE - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 549 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERETTI BRUNO domicilié(e) 14 chemin du Barris,69140 RILLEUX LA PAPE - 69140 - France.
La marque NO – TOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO – TOOL est expirée depuis le 8 décembre 2014.
PERETTI Bruno - 14 chemin du Barris,69140 RILLEUX LA PAPE - 69140 - France - SIREN 439549296
PERETTI BRUNO - 14 chemin du Barris,69140 RILLEUX LA PAPE - 69140 - France
Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419079 - Publication au BOPI 2005-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
– constructions métalliques ; utilisant un système de solidarisation réversible d'au moins deux élémententre eux. – meubles, utilisant un système de solidarisation réversible d'au moins deux élémententre eux. – jeux, jouets ; utilisant un système de solidarisation réversible d'au moins deux élémententre eux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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