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Marques déposées par PÉRESSE Yvon Emile Etienne
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PROFONCIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROFONCIAL
PÉRESSE Yvon Emile Etienne

Numéro de dépôt :
3390143
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/11/2015
PROFONCIAL de PÉRESSE Yvon Emile Etienne

Présentation de la marque PROFONCIAL

Déposée le 7 novembre 2005 par PÉRESSE Yvon Emile Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PROFONCIAL »

Le déposant est PÉRESSE Yvon Emile Etienne domicilié(e) 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÉRESSE Yvon domicilié(e) 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFONCIAL est expirée depuis le 7 novembre 2015.

PÉRESSE Yvon Emile Etienne a également déposé les autres marques suivantes : PROFONCIA


PÉRESSE Yvon Emile Etienne - 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France


PÉRESSE Yvon - 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France


Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°439021 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Bureau de placement.