Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE CHAMPAGNON
Numéro de dépôt :
1376640
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/12/1995
Présentation de la marque DOMAINE CHAMPAGNON
Déposée le 31 décembre 1985 par PERESME Christiane ép. CHAMPAGNON LES BRUNEAUX CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CHAMPAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE CHAMPAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMPAGNON est expirée depuis le 31 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13