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Marques déposées par monsieur Peres Yves-Arnaud
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YAP Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAP Conseil
M. Peres Yves-Arnaud, Agissant pour le compte de la société YAP Conseil en cours de formation

Numéro de dépôt :
4057272
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
YAP Conseil de Peres Yves-Arnaud

Présentation de la marque YAP Conseil

Déposée le 20 décembre 2013 par monsieur Peres Yves-Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « YAP Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Peres Yves-Arnaud domicilié(e) 153 B rue Lt Colonel de Montbrison - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Peres Yves-Arnaud domicilié(e) 153 B rue Lt Colonel de Montbrison - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque YAP Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAP Conseil est expirée depuis le 20 décembre 2023.


M. Peres Yves-Arnaud, Agissant pour le compte de la société YAP Conseil en cours de formation - 153 B rue Lt Colonel de Montbrison - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


M. Peres Yves-Arnaud - 153 B rue Lt Colonel de Montbrison - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Conseils en construction ;

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; audits en matière d'énergie.