Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRMA CENTRE ITINERANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES
PÉRÈS MARCEL CENTRE ITINÉRANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES (CIRMA)

Numéro de dépôt :
3431278
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2016
CIRMA CENTRE ITINERANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES de PÉRÈS MARCEL CENTRE ITINÉRANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES (CIRMA

Présentation de la marque CIRMA CENTRE ITINERANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES

Déposée le 30 mai 2006 par la société PÉRÈS MARCEL CENTRE ITINÉRANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES (CIRMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CIRMA CENTRE ITINERANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES »

Le déposant est la société PÉRÈS MARCEL CENTRE ITINÉRANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES (CIRMA domicilié(e) 1 RUE DE L'ABBAYE,82200 MOISSAC - 82200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 741 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL PÉRÈS ASSOCIATION ORGANUM domicilié(e) 1 RUE DE L'ABBAYE,82200 MOISSAC - 82200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRMA CENTRE ITINERANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES est expirée depuis le 30 mai 2016.


PÉRÈS MARCEL CENTRE ITINÉRANT DE RECHERCHE SUR LES MUSIQUES ANCIENNES (CIRMA) - 1 RUE DE L'ABBAYE,82200 MOISSAC - 82200 - France - SIREN 434741278


MARCEL PÉRÈS ASSOCIATION ORGANUM - 1 RUE DE L'ABBAYE,82200 MOISSAC - 82200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques ou optiques, disquettes souple.

Diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – publications de livres.

Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs spectacles (organisation, production, représentation, réservation de).