Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC 92 ANDRE PERES CAVAILLON ALMERIA
Monsieur PERES André

Numéro de dépôt :
1564307
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
07/07/1999
APC 92 ANDRE PERES CAVAILLON ALMERIA de PERES André

Présentation de la marque APC 92 ANDRE PERES CAVAILLON ALMERIA

Déposée le 7 juillet 1989 par monsieur PERES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « APC 92 ANDRE PERES CAVAILLON ALMERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERES André domicilié(e) Impasse Pierre Loti, 84300 Cavaillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France.

La marque APC 92 ANDRE PERES CAVAILLON ALMERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC 92 ANDRE PERES CAVAILLON ALMERIA est expirée depuis le 7 juillet 1999.

PERES André a également déposé les autres marques suivantes : EL-ERIDO-PRIM APC 92


Monsieur PERES André - Impasse Pierre Loti, 84300 Cavaillon - France


DENIS FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Fruits et Légumes Frais