Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A-P-C- 92 PERES CAVAILLON
Monsieur PERES André - nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1564308
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
07/07/1999
A-P-C- 92 PERES CAVAILLON de PERES André - nationalité franÇaise

Présentation de la marque A-P-C- 92 PERES CAVAILLON

Déposée le 7 juillet 1989 par monsieur PERES André - nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « A-P-C- 92 PERES CAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERES André - nationalité franÇaise domicilié(e) Impasse Pierre Loti, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France.

La marque A-P-C- 92 PERES CAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-P-C- 92 PERES CAVAILLON est expirée depuis le 7 juillet 1999.


Monsieur PERES André - nationalité franÇaise - Impasse Pierre Loti, 84300 CAVAILLON - France


DENIS FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Fruits et Légumes Frais