Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A-P-C- 92 PERES CAVAILLON
Numéro de dépôt :
1564308
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
07/07/1999
Présentation de la marque A-P-C- 92 PERES CAVAILLON
Déposée le 7 juillet 1989 par monsieur PERES André - nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « A-P-C- 92 PERES CAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A-P-C- 92 PERES CAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-P-C- 92 PERES CAVAILLON est expirée depuis le 7 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20