Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATY H. PARIS
PEREIRA-HUGUES Catherine

Numéro de dépôt :
96617488
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque CATY H. PARIS

Déposée le 25 mars 1996 par PEREIRA-HUGUES Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATY H. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est PEREIRA-HUGUES Catherine, domicilié(e) 96 avenue de la Résistance, 93340 Le Raincy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PEREIRA-HUGUES Catherine - France.

La marque CATY H. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATY H. PARIS est expirée depuis le 25 mars 2006.


PEREIRA-HUGUES Catherine - 96 avenue de la Résistance, 93340 Le Raincy - France


Mme PEREIRA-HUGUES Catherine - France


Demande de renouvellement le 8 janvier 2010 n°2427267 - Publication au BOPI 2010-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 4 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533262 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Vêtements (habillement) Chaussures, chapellerie.Jeux, jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].