Déposée le 25 mars 1996 par PEREIRA-HUGUES Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATY H. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est PEREIRA-HUGUES Catherine, domicilié(e) 96 avenue de la Résistance, 93340 Le Raincy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PEREIRA-HUGUES Catherine - France.
La marque CATY H. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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