Déposée le 20 avril 2001 par PEREIRA Francois et DESCOUT ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENER@TION ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Les déposants sont PEREIRA Francois, domicilié(e) 33 RUE VICTOR HUGO, 69002 LYON - France et . DESCOUT ERIC, domicilié(e) 1 RUE LOUIS ULBACH, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François PEREIRA - France.
La marque GENER@TION ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENER@TION ACCESSOIRES est expirée depuis le 20 avril 2011.
PEREIRA Francois a également déposé les autres marques suivantes : GENER@TION TELECOM
PEREIRA Francois - 33 RUE VICTOR HUGO, 69002 LYON - France
. DESCOUT ERIC - 1 RUE LOUIS ULBACH, 92400 COURBEVOIE - France
François PEREIRA - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368596 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Appareils et instruments pour : - l'enregistrement, la transmission, la réception et la reproduction de l'image ; - Le traitement de l'information et des ordinateurs ; détaillés ci-après : Téléphones fixes ou portables . Lecteurs musicaux au format MP3 . Récepteurs ondes radio FM. Kits écoute "piéton" . Kits de voiture dits "Mains libres" . Chargeurs de batterie . Câbles pour recharger les batteries sur une prise 220 volts ou sur l'allume cigare d'un véhicule automobile . Batteries et piles . Antennes d'émission/réception . Supports de téléphones et d'ordinateurs portables . Façades et coques de téléphones et d'ordinateurs portables . Marchandisage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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